Données relatives à l'exploitation

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration des modifications des données de l'exploitation (identification, statuts, coordonnées)
•  Présentation de la téléprocédure de mise à jour des références bancaires

Notices

•  Notice explicative pour les formulaires de demande d'attribution d'un numéro pacage et de déclaration des modifications intervenues au sein de l'exploitation

Formulaires

•  Formulaire de demande d'attribution d'un numéro pacage
•  Formulaire de déclaration des modifications intervenues au sein de l'exploitation

Aides ABA et ABL 2020

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration des demandes d'aide aux bovins allaitants (ABA) et d'aide aux bovins laitiers (ABL) 2020
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique ABA ABL pour les associés d'un Gaec

Notices

•  Notice explicative pour l'aide aux bovins allaitants 2020 (ABA)
•  Notice explicative pour l'aide aux bovins laitiers 2020 (ABL)

Formulaires

•  Formulaire de redépôt d'une demande ABA/ABL 2020 hors Corse
•  Formulaire de redépôt d'une demande ABA/ABL 2020 Corse
•  Bordereaux de perte et de localisation des animaux pour les aides bovines 2020 (ABA et ABL)

Aides VSLM 2020 → Métropole

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration des demandes d'aides aux veaux sous la mère et aux veaux bio (VSLM) 2020
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique VSLM pour les associés d'un Gaec

Notices

•  Notice explicative pour les aides aux veaux sous la mère et aux veaux bio 2020 (VSLM)

ADMCA 2020 → Guadeloupe-Martinique-Guyane-Réunion

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration de l'aide au développement et au maintien du cheptel allaitant (ADMCA) 2020
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour les associés d'un Gaec

Notice

•  Notice explicative pour l'ADMCA 2020

Formulaires

•  Bordereaux de perte et de localisation des animaux pour l'ADMCA 2020

Aides ovines 2020 (AO) → Métropole

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration de la demande d'aides ovines 2020
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour les associés d'un Gaec

Notice

•  Notice explicative pour la demande d'aides ovines 2020

Formulaires

•  Formulaire de redépôt d'une demande d'aides ovines 2020
•  Bordereaux de perte et de localisation des animaux pour les aides ovines 2020
•  Document de suivi des mouvements de brebis

Aide caprine 2020 (AC) → Métropole

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration de la demande de l'aide caprine 2020
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour les associés d'un Gaec

Notice

•  Notice explicative pour la demande de l'aide caprine 2020

Formulaires

•  Formulaire de redépôt de demande de l'aide caprine 2020
•  Bordereaux de perte et de localisation des animaux pour l'aide caprine 2020
•  Document de suivi des mouvements de chèvres

Prime aux petits ruminants 2020 (PPR) → Guadeloupe-Martinique-Guyane-Réunion

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration de la demande de prime aux petits ruminants 2020
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour les associés d'un Gaec

Notice

•  Notice explicative pour la demande de prime aux petits ruminants 2020

Formulaires

•  Formulaire de redépôt de demande de prime aux petits ruminants 2020
•  Bordereaux de perte et de localisation des animaux pour la prime aux petits ruminants 2020
•  Document de suivi des mouvements de brebis et chèvres